Séance du 1er juillet 2014

Liste des délibérations prises par le Conseil municipal le 1er juillet 2014 :

2014-38 :       Délibération approuvant le projet éducatif de territoire

2014-39 :       Délibération pour le choix du prestataire de cantine scolaire

2014-40 :       Délibération d’affectation des résultats de l’exercice 2013

2014-41 :       Délibération autorisant l’acquisition d’un chemin situé sur la commune d’Ozon

2014-42 :       Délibération déclarant sans suite le marché de maîtrise d’œuvre du SSIAD

2014-43 :       Délibération fixant les tarifs de la piscine municipale

2014-44 :       Délibération autorisant l’acquisition d’un tracteur

2014-45 :       Délibération créant 3 postes d’agent d’animation en contrat aidé

2014-46 :       Délibération créant un poste d’agent technique en contrat aidé

2014-47 :       Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2014

2014-48 :       Délibération créant un poste saisonnier de maitre-nageur

2014-49 :       Délibération portant location du local impasse de la gare

2014-50 :       Délibération fixant les tarifs de la cantine scolaire

Réalisation : Agence Multimedia Otidea