Séance du 2 septembre 2015

Liste des délibérations prises par le Conseil municipal le 2 septembre 2015 :

 

2015-47 :      Lancement de la procédure de cession d'un chemin rural

2015-48 :      Convention avec l'association "Parlem!" pour l'année 2015-2016

2015-49 :      Avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil

2015-50 :      Etude diagnostic du sytème d'asssainissement - Choix du bureau d'études

2015-51 :      Location appartement - 12 rue Adolphe Pédebidou

2015-52 :      Aménagement d'un parc de stationnement - Rue Lacrampe-Loustau

2015-53 :      Tarifs Restauration scolaire et garderies

2015-54 :      Tarifs ALSH - Septembre à novembre 2015

2015-55 :      Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2015 - 3

2015-56 :      Désignation d'un avocat - Requête en référé

 

 

 

Liste des délibérations prises par le Conseil d’Administration du CCAS le 2 septembre 2015 :

2015-6 :         Aide financière à Philippe BLEU

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