Séance du 24 septembre 2014
Liste des délibérations prises par le Conseil municipal le 24 septembre 2014 :
2014-51 : Délibération approuvant le choix du nouveau logo
2014-52 : Adhésion au CLIC 65
2014-53 : Représentants à l’office de tourisme du canton de Tournay
2014-54 : Tarifs sorties ALSH – Juillet à Octobre 2014
2014-55 : Régie municipale – Alimentation Piscine
2014-56 : Modification de la durée hebdomadaire de travail
2014-57 : Modification de la durée hebdomadaire de travail
2014-58 : Création d’un poste d’agent d’animation en contrat aidé
2014-59 : Institution du droit de préemption urbain
2014-60 : Electrification rurale – Sécurisation route de Burg
2014-61 : Location appartement 12 rue Adolphe Pédebidou
2014-62 : Location appartement 4 rue Tramezaygues
2014-63 : Location appartement 3 rue du Gabastou
2014-64 : Location appartement 2 rue Gerde
2014-65 : Location appartement 2 rue Gerde - RDC
2014-66 : Désaffectation des parcelles n°B812 et n°B820
2014-67 : Déclassement des parcelles n°B812 et n°B820
2014-68 : Création association des Bastides 65
2014-69 : Consultation maitrise d’œuvre SSIAD
2014-70 : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2014 - 2
2014-71 : Proposition d’assiette de coupes – Exercice 2015
2014-72 : Bail de la brigade de Gendarmerie
2014-73 : Cession foncière – Parcelle B n°820 – 539 m²
2014-74 : Cession foncière – Parcelle B n°812 – 521 m²
2014-75 : Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2014 - 2